AIDE A LA RECHERCHE D'EMPLOI
02/12/2015 10:59
Un partenariat avec New Way Solution a été signé pour faciliter la recherche d'emploi de nos plus jeunes camarades.
Partenariat emploi NWS.pdf
Les actions en cours
Reconnaissance et indemnisation des victimes des essais nucléaires français
23/09/2014 09:03
Décret n° 2014-1049 du 15 septembre 2014 relatif à la reconnaissance et à l'indemnisation des victimes des essais nucléaires français.Publics concernés : personnes atteintes de maladies radio-induites provoquées par les essais nucléaires réalisés par la France entre 1960 et 1996 en Polynésie...
Pensions militaires d'invalidité
03/06/2014 15:41
Vous trouverez ci-joints les réponses actuelles du ministre aux questions posées par les parlementaires à propos des pensions militaires d'invalidité.
Reponse n-3-30 propositions.pdf (27139)
Reponse n-4-30 propositions.pdf (27212)
Reponse n-5 - 30 propositions.pdf...
Carte du combattant AFN après le 2 juillet 1962
30/05/2014 11:35
QE - Reponse disposition de l-article 109 de la loi de finances 2014.pdf (61795)Argumentaire pour un recours en cas de refus de carte du combattant demandée pour un séjour après le 2 juillet 1962.Demande de recours contentieuxJ'ai l'honneur de déposer par cette lettre un recours contentieux devant...
TRN pour les marins des SNLE
30/05/2014 11:33
TRN aux SNLE reponse du directeur adjoint du cabinet-1-.pdf (489908)
Conjoints d'invalides de guerre décédés
30/05/2014 11:31
Appel Parlement solidarité aux conjoints d'invalides de guerre.pdf (709165)
Les disparus d'Abdelys
30/05/2014 11:29
les disparus d'Abdelys.pdf (29685)